Mentions légales
Présentation
du site
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- Propriétaire : Fédération de l’Ariège pour la pêche et la protection des milieux aquatiques | Association loi 1901 | Siret : 434 184 446 00012 | APE : 8412Z
- Responsable de la fédération : Jean-Pierre Dimon – moc.egeira-ehcep @tcatnoc
- Responsable de publication : Jean-Pierre Dimon – moc.egeira-ehcep – Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale. @tcatnoc
- Concepteur & webmaster : Johana Larrousse – Graphiste Webdesigner – rf.essuorral-anahoj @tcatnoc
- Hégergeur : OVH SAS 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France | Capital de 50 000 000 € | RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 | Siret : 424 761 419 00045
Conditions générales
d’utilisation du site
et des services proposés
L’utilisation du site www.peche-ariege.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.peche-ariege.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par la Fédération de l’Ariège pour la pêche et la protection des milieux aquatiques, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.peche-ariege.com est mis à jour par la Fédération de l’Ariège pour la pêche et la protection des milieux aquatiques. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description
des services fournis
Le site www.peche-ariege.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’association.
La Fédération de l’Ariège pour la pêche et la protection des milieux aquatiques s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.peche-ariege.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.peche-ariege.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Propriété
intellectuelle
et contrefaçons
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Litiges
et droit applicable
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